2263 W 1-88 - Préfecture - Bureau des élections - 2015-2016 2263 W 46-88 - Elections régionales de décembre 2015 - 2015 2263 W 46-47 - Dispositions générales, organisation et contrôle des opérations de vote - 2015 Cote 2263 W 46-47 Date 2015 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1ec2fdf2c421673287f40050568bb1e3.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2263 W 46 - Instructions, procès-verbal de la commission de propagande, procès-verbal de la commission de recensement des votes, arrêté portant constitution de la commission de contrôle, état des listes de candidats, désignation des mandataires départementaux, cumul des mandats, rapport d'ensemble du Préfet au Ministère de l'Intérieur, dossiers financiers. - 2015 2263 W 47 - Recensement des votes par procuration, fiches de contrôle des procè-verbaux des opérations de vote et fiches des résultats. - 2015
