2263 W 1-88 - Préfecture - Bureau des élections - 2015-2016 2263 W 1-42 - Elections départementales de mars 2015 - 2015 2263 W 1-3 - Dispositions générales, organisation et contrôle des opérations de vote - 2015 Cote 2263 W 1-3 Date 2015 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/1ec2fdf271726a9088bd0050568bb1e3.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2263 W 1 - Instructions, désignations des mandataires financiers, déclarations des situations patrimoniales, rapport d'ensemble du Préfet au Ministère de l'Intérieur, cumul des mandats. - 2015 2263 W 2 - Procès-verbal de la commission de contrôle de recensement des votes par procuration, dossiers financiers, fiches des résultats, réclamations et recours. - 2015 2263 W 3 - Fiches de contrôle des procès-verbaux des opérations de vote. - 2015
