Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 15
Métrage linéaire : 0,10
Métrage linéaire : 0,10
Modalités d'entrée
Versement
jeudi 19 janvier 2006
Présentation du contenu
Compte-rendu d'interventions, 2003 ; registres stationnaires, 2000-2002 ; feuilles de gardes, 2001-2003 ; états mensuels des vacations dues pour interventions (heures hors gardes), 2003.
Accroissements
0,10
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminable sauf l'article 13.
Mots-clés matière