2248 W 1-143 - Préfecture - bureau de l'environnement - 1946-2018 2248 W 123-129 - Publicité - 1996-2013 2248 W 125-127 - Zones de publicité restreinte - 1996-2008 Cote 2248 W 125-127 Date 1996-2008 Mots-clés matière Recherche détaillée 2248 W 125 - Aurillac : convention entre l'Etat et la commune concernant le mobilier urbain occupant le domaine public routier de l'Etat. - 1996-2003 2248 W 126 - Aurillac / Arpajon-sur-Cère : mise en place d'un groupe de travail chargé d'élaborer un projet de réglementation des zones de publicités (1997-1999), comptes-rendus des réunions du groupe de travail (2000-2002), approbation du réglement définitif (6 mai 2004). - 1997-2004 2248 W 127 - Communauté de communes du Pays de Saint-Flour : création d'une zone (1998-2001) ; Massiac : création d'une zone (2001) ; Naucelles : création d'une zone (1996-2000) ; Pierrefort : création d'une zone (1999-2002) ; Saint-Jacques-des-Blats : projet de réglement local de publicité (2004-2008). - 1996-2008
