2248 W 1-143 - Préfecture - bureau de l'environnement - 1946-2018 2248 W 114-122 - Déchets - 1993-2014 2248 W 114-117 - Déchets ménagers et assimilés - 1995-2009 Cote 2248 W 114-117 Date 1995-2009 Mots-clés matière Recherche détaillée 2248 W 114 - Commission du plan départemental d'élimination des déchets : arrêté préfectoral portant constitution de la commission (1995), comptes-rendus des réunions du comité de suivi (1997-1998). - 1995-1998 2248 W 115 - Commission du plan départemental d'élimination des déchets : comptes-rendus des réunions du syndicat mixte départemental (1998), comptes-rendus des réunions du comité de suivi (1999-2000), renouvellement de la commission (2001), comptes-rendus des réunions de la commission (2002 et 2005). - 1998-2005 2248 W 116 - Commission du plan départemental d'élimination des déchets : révision du plan. - 2004 2248 W 117 - Commission du plan départemental d'élimination des déchets : révision du plan. - 2005-2009