2248 W 1-143 - Préfecture - bureau de l'environnement - 1946-2018 2248 W 1-82, 98-103 - Déclaration d'utilité publique - dossiers d'enquête - 1946-2018 2248 W 100-103 - Centres de stockage des déchets ménagers - 2000-2014 2248 W 100-102 - Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac - 2000-2014 Cote 2248 W 100-102 Date 2000-2014 Mots-clés matière Recherche détaillée 2248 W 100 - Projet d'aménagement d'un centre d'enfouissement technique au lieu-dit "Le Puy de Careizac" sur les communes d'Ayrens et de Saint-Paul-des-Landes : expertise et avant projet (2000-2003), demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (2006). - 2000-2006 2248 W 101 - Projet d'aménagement d'un centre d'enfouissement technique au lieu-dit "Le Puy de Careizac" sur les communes d'Ayrens et de Saint-Paul-des-Landes : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. - 2007-2011 2248 W 102 - Projet d'aménagement d'un centre d'enfouissement technique au lieu-dit "Le Puy de Careizac" sur les communes d'Ayrens et de Saint-Paul-des-Landes : dossier de mise en comptabilité des plans locaux d'urbanisme (2005-2010), recours devant le tribunal administratif (2007-2008), demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique (2012), restitution des terrains (2014). - 2005-2014
