2248 W 1-143 - Préfecture - bureau de l'environnement - 1946-2018 2248 W 1-82, 98-103 - Déclaration d'utilité publique - dossiers d'enquête - 1946-2018 2248 W 60-81 - Infrastructures routières - 1991-2011 2248 W 65-81 - Routes départementales - 1993-2011 Cote 2248 W 65-81 Date 1993-2011 Mots-clés matière Recherche détaillée 2248 W 65 - RD 19 : aménagement entre les communes de Calvinet et de Saint-Etienne-de-Maurs. - 2007-2008 2248 W 66 - RD 20 : aménagement entre "La Bouscaillade" et "Le Moulin de Canhac" sur la commune de Marcolès (2005-2007) ; RD 53 : aménagement entre la commune de Saint-Paul-des-Landes et le Pont du Meyrou, recours (2006-2007). - 2005-2007 2248 W 67 - RD 54 : aménagement entre la RD 154 et le ruisseau de Corbière sur les communes de Saint-Clément et de Vic-sur-Cère (2008-2009) ; RD 617 : aménagement entre "La Course du Mouton" et le Pont de Cabrières sur les communes d'Arpajon-sur-Cère et de Roannes-Saint-Mary (2006-2007). - 2006-2009 2248 W 68 - RD 678 : aménagement entre les communes de Moussages et Trizac (2007-2008) ; RD 678 : aménagement entre la commune du Vigean et le hameau de Neyrecombes (2007). - 2007-2008 2248 W 69 - RD 679 : aménagement entre Maillargues et Rouchy sur la commune d'Allanche ; RD 679 : aménagement entre les communes de Condat et de Marcenat. - 2006-2007 2248 W 70 - RD 679 : aménagement entre le Pont du Verdier et le lieu-dit "L'Ecureuil" sur la commune de Champs-sur-Tarentaine (projet reporté). - 2006-2008 2248 W 71 - RD 920 : aménagements entre la côte de Senilhes et la commune d'Arpajon-sur-Cère. - 2004-2006 2248 W 72 - RD 922 : aménagement de voies de dépassement entre le Grand Tournant et Anjoigny sur la commune de Saint-Cernin. - 2006 2248 W 73 - RD 926, rocade de Saint-Flour Nord : autorisations de pénétrer dans les propriétés privées pour des travaux d'études (1993-2000), registres avant et aprés enquête (2000-2003), réunions des services adminstratifs (2001-2003). - 1993-2003 2248 W 74 - RD 926, rocade de Saint-Flour Nord : mise en oeuvre de l'enquête (2001-2003), analyse et résumé de l'enquête relative à la mise en comptabilité des plans d'occupation des sols des communes d'Andelat, de Roffiac et de Saint-Flour (2003). - 2001-2003 2248 W 75 - RD 926, rocade de Saint-Flour Nord : analyse, résumé et registres de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. - 2003 2248 W 76 - RD 926, rocade de Saint-Flour Nord : lévée des réserves de la commission d'enquête (2004), autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour des opérations de reconnaissances géotechniques et d'études (2006). - 2004-2006 2248 W 77 - RD 926, rocade de Saint-Flour Nord : enquête parcellaire (2007), arrêté de cessibilité (2008), recours (2008-2011), prise de possession anticipée des terrains suite au remembrement de la commune d'Andelat (2007-2008). - 2007-2011 2248 W 78 - RD 926, rocade de Saint-Flour Nord : élaboration d'un nouveau projet. - 2008-2010 2248 W 79 - RD 989, aménagement entre le carrefour de la commune d'Anterrieux et la limite du département de la Lozère : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (2003-2004), enquête parcellaire (2005-2006), recours en annulation de l'arrêté de déclaration d'utilité publique (1999-2006). - 1999-2006 2248 W 80 - RD 990 : aménagement du Pont de Rochebrune sur la commune d'Oradour (1998-2000) ; aménagement entre la commune de Raulhac et le Pont du Goul (2004-2005). - 1998-2005 2248 W 81 - RD 990 : aménagement entre les communes d'Arpajon-sur-Cère et de Vézac (2002-2003) ; aménagement entre la commune de Narnhac et le Pont de Canteloube (2004-2005). - 2002-2005