2248 W 1-143 - Préfecture - bureau de l'environnement - 1946-2018 2248 W 1-82, 98-103 - Déclaration d'utilité publique - dossiers d'enquête - 1946-2018 2248 W 57-59 - Infrastructures férroviaires - 1946-2006 2248 W 58 - Mise à disposition par la SNCF au département des lignes désaffectées à des fins d'exploitation touristique (1996-1999) ; Arrêtés préfectoraux de déclassement de biens immobiliers appartenant à la SNCF (2001-2004). - 1996-2004 Cote 2248 W 58 Date 1996-2004 Mots-clés matière ENVIRONNEMENT TRANSPORT FERROVIERE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE Recherche détaillée
