31 W 19 - Note explicative, projet, autorisation de pénétrer dans les propriétés, demande d'avenant à la concession, enquête (1941-1947) ; Dérivation de la Rhue et aménagement du barrage de Vaussaire (1952-1964) ; Rétablissement des voies de communication (1946-1963) ; Réclamation de M. VERNEJOUX à Champagnac (1950-1951) ; Décisions du tribunal administratif du 27 septembre 1957. - 1941-1964 - Archives contemporaines

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31 W 19 - Note explicative, projet, autorisation de pénétrer dans les propriétés, demande d'avenant à la concession, enquête (1941-1947) ; Dérivation de la Rhue et aménagement du barrage de Vaussaire (1952-1964) ; Rétablissement des voies de communication (1946-1963) ; Réclamation de M. VERNEJOUX à Champagnac (1950-1951) ; Décisions du tribunal administratif du 27 septembre 1957. - 1941-1964

31 W 1-46 - Préfecture - 1925-1964
- Usines hydroélectriques, barrages, chutes d'eau
  - Barrage de Bort-les-Orgues
    31 W 19 - Note explicative, projet, autorisation de pénétrer dans les propriétés, demande d'avenant à la concession, enquête (1941-1947) ;
    Dérivation de la Rhue et aménagement du barrage de Vaussaire (1952-1964) ;
    Rétablissement des voies de communication (1946-1963) ;
    Réclamation de M. VERNEJOUX à Champagnac (1950-1951) ;
    Décisions du tribunal administratif du 27 septembre 1957. - 1941-1964

Cote

Date

Première année communicable: 2040

Commentaire

Ancienne cote : 3 SC 919.

Mots-clés matière

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