Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 109
Métrage linéaire : 1,10
Métrage linéaire : 1,10
Nom du producteur
Conseil départemental - Service accueil, agriculture, économie
Modalités d'entrée
Versement
vendredi 23 février 2018
Présentation du contenu
Demandes de subventions, 1999-2017 ; commission d'aménagement commercial du Cantal, 2008-2014 ; dossiers d'entreprises, 1993-2015 ; Comités technique et paritaire Pacte Cantal, 2007-2013 ; délibérations de la commission permanente, 2007-2015 ; conventions, 1995-2015 ; budgets, 2008-2015 ; divers, 2003-2017.
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière