Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 37
Métrage linéaire : 3,20
Nombre d'unités de niveau bas : 37
Métrage linéaire : 3,20
Nom du producteur
Caisse primaire d'assurance maladie
Modalités d'entrée
Versement
mardi 15 décembre 2015
Présentation du contenu
Procès-verbaux du conseil d'administration, 1993-2003 ; procès-verbaux du comité d'entreprise, 1998-2004 ; rapports d'activités, 1997-2004 ; correspondance, 1960-2000 ; budgets, 1992-2000 ; dossiers de professionnels de santé, 1945-2011 ; dossiers d'invalidité, de rente, d'accident du travail et de maladie professionnelle, 1947-2005.
Accroissements
3,20
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.
Mots-clés matière