2110 W 1-417 - Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi - Unité territoriale du Cantal - 1946-2014 2110 W 412-417 - Divers - 1984-2010 Cote 2110 W 412-417 Date 1984-2010 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011423644640Revrx3.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2110 W 412 - Campagnes "amiante et risque chimique" (2006 - 2008) ; Campagne "égalité des chances" (2009 - 2010) ; Convention avec les organisations professionnelles (2009). - 2006-2010 2110 W 413 - Fermeture de commerces et repos dominical : procès-verbaux (1995) ; Inscriptions et radiations à la chambre de métiers (2003 - 2004). - 1995-2004 2110 W 414 - Fonds régional d'aide aux initiatives locales et à l'emploi (1990 - 1993) ; Liaisons avec le parquet (1984 - 1994) ; Revenu minimum d'insertion : comptes-rendus de réunions, programmes (1989 - 1993) ; Fonds social européen (1988 - 1992). - 1984-1994 2110 W 415 - Mise en place des groupements d'intervention régionaux (2002) ; Affaire Soulier / Sarl RBC (2006 - 2008). - 2002-2008 2110 W 416 - Mission interservice pour le développement de l'assistance juridique : circulaire et réunions (2000 - 2002) ; Commission départementale de la sécurité des transports de fonds (2000 - 2003) ; Comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises (2001 - 2003) ; Crise bovine (2000 - 2001). - 2000-2003 2110 W 417 - Autres départements : procès-verbaux des inspecteurs et des contrôleurs du travail et procédures de renseignement judiciaire (1993 - 1995 et 2004 - 2008). - 1993-2008
