Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 66
Nom du producteur
Conseil Général - Education, jeunesse, sports, culture
Modalités d'entrée
Versement
mercredi 10 avril 2013
Présentation du contenu
Demandes de subventions, 1980-2012 ; délibérations de la commission permanente, 1988-2008 ; commissions sports, 2004-2008 ; emplois jeunes, 1998-2003 ; charte pour le développement du sport, 2002-2008 ; pass Cantal, 2007-2011 ; conventions, 1998-2004 ; contrats d'objectifs, 2003-2009 ; collèges, 1988-2012 ; rapport Wallach, 1999
Modalités d'accès
Librement communicable
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière