2068 W 45-293 - Direction de la solidarité départementale - Personnes âgées personnes handicapées (PAPH) - 1947-2013 2068 W 262-263 - Conventions - 1947-2008 Cote 2068 W 262-263 Date 1947-2008 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011365148900x1yjOc.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2068 W 262 - Convention pour assurer l'appareillage des bénéficiaires de l'aide médicale du département du Cantal, 1959-1960 ; Convention conclue avec la clinique de Riom-ès-Montagnes pour l'assistance médicale gratuite, 1947-1953 ; Projets de conventions : clinique du Docteur Bonnet, clinique de Saint-Joseph, clinique du parc des sports, pour l'autorisation de dispenser des soins remboursables aux assurés sociaux, 1986-1990 ; Convention avec le CAL pour l'autorisation à admettre des bénéficiaires de l'aide médicale, 1984 ; Convention avec la sécurité sociale concernant le contrôle des bénéficiaires de l'aide sociale hospitalisés ; Convention DDASS et sécurité sociale pour le remboursement des frais engagés par des bénéficiaires de l'aide sociale ; Convention MSA relative au remboursement du service de l'aide sociale des prestations de maladies dues aux assurés sociaux agricoles bénéficiares l'aide médicale à domicile - 1947-1990 2068 W 263 - Convention avec les services de soins infirmiers à domicile pour personnes âgées, 1988 ; Convention avec la CPAM Cantal, la Caisse médicale régionale d'Auvergne et la Caisse de mutualité sociale agricole Cantal, 1992-1996 ; Convention multipartite de coordination gérontologique et de coopération pour la mise en oeuvre de l'allocation personnalisée d'autonomie, 1999-2008 - 1992-2008
