2059 W 1-50 - Conseil général - Cabinet du Président - 1955-2001 2059 W 47 - Ressources humaines - 1982-1995 2059 W 47 - Divers - 1982-1993 2059 W 47 - Convention entre les représentants de l'Etat dans le département et le Président du Conseil général, 1982 ; Loi du 26/01/1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ; Centre de gestion des fonctionnaires territoriaux : durée légale du temps de travail, statut de la fonction publique territoriale, 1987 ; Effectif du personnel départemental, nombre de jours de congés maladie attribués pour l'année 1987 ; Organisation des services, conférence de presse, 1988 ; Constitution du bureau du COS élu le 17/01/1989 ; Convention de stage, 1993 - 1982-1993 Cote 2059 W 47 Date 1982-1993 Mots-clés matière ADMINISTRATION GENERALE Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113627330727oqjdL.moteur=arko_default_6065ca0f169da
