2059 W 1-50 - Conseil général - Cabinet du Président - 1955-2001 2059 W 9-46 - Dossiers de travail - 1955-2001 2059 W 45 - Dotations et concours financiers - 1986-1988 Cote 2059 W 45 Date 1986-1988 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011362733072bt8Sid.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2059 W 45 - Rapport sur les fonds européens dont peut bénéficier l'Auvergne, s.d. ; Frais de fonctionnement des préfectures, s.d. ; Notes, correspondance, 1985-1988 ; Produit départemental de la taxe sur les véhicules de plus de 16 cv, 1985-1986 ; Société coopérative HLM : comptes annuels et dossiers de gestion au 31/12/1986 ; Actualisation forfaitaire des valeurs locatives foncières pour 1986 ; Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences, 1987 ; Etudes comparatives des budgets primitifs, 1987 ; Contrôle de la CRC, 1988 - 1986-1988
