2040 W 1-10 - Houillères du Bassin du Centre-Midi : Bassin minier de Champagnac-les-Mines - 1912-2001 2040 W 7-10 - Fin de l'exploitation et reconversion - 1918-2001 2040 W 10 - Contentieux liés aux activités minières - 1953-1964 Cote 2040 W 10 Date 1953-1964 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011347368586DwJihv.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2040 W 10 - Dégâts de surface : exonération des responsabilités, 1953-1962 ; Compte rendu d'étude de la réunion du 09/05/1962 pour examiner les principaux problèmes juridiques soulevés par les affaissements miniers, 1962 ; Instruction relative à la construction dans les régions de mines et carrières du 18/11/1964 - 1953-1964
