Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives

Nombre d'éléments : 38
Métrage linéaire : 5,40
Nom du producteur
Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat
Modalités d'entrée

lundi 23 août 2010

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de construction, 1987-1989

Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.

Explication des sigles :

ADAPEI : Association départemental des amis de parents d'enfants inadaptés

CFCA : Constructions familiales du Cantal et de l'Auvergne

CFF : Crédit foncier de France

CFI : Constructions familiales interrégionales

CIC : Crédit immobilier Cantal

FA : Foyer auvergnat

OPDHLM : Office public départemental d'habitations à loyers modérés

PALULOS : Prime à l'amélioration de logement à usage locatif et à occupation sociale

PAP : Prêt d'accession à la propriété

PLA : Prêt locatif aidé

SCI : Société civile immobilière

ZAC : Zone d'aménagement concerté

Mots-clés matière
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