Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives

Nombre d'éléments : 96
Métrage linéaire : 11,50
Nom du producteur
DDASS - Service offre de soins
Modalités d'entrée

Versement

mardi 30 juin 2009

Présentation du contenu

Commission de réforme, 1995-1999 ; comité médical départemental, 1994-2008

Accroissements

11,50

Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La communicabilité des dossiers est de 120 ans à partir de la date de naissance des agents.

Mots-clés matière
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