Archives contemporaines

1671 W 1-13 - Trésorerie générale du Cantal - Service des recouvrements - 1987-1993
- 1671 W 2-13 - États du montant des rôles - 1988-1993
  - 1671 W 6-7 - Année 1990 - 1990
    1671 W 7 - États du montant des rôles d'impôt sur les revenus, taxes accessoires et droits divers. (n° direction générale des impôts 1656) - versement de la taxe sur les salaires - du 9 février 1990 de 6.831.831 frs ; du 9 mars de 3.530.656 frs ; du 9 avril de 5.264.466 frs ; du 11 mai de 5.491.190 frs ; du 11 juin de 5.026.459 frs ; du 10 juillet de 4.398.158 frs ; du 10 août de 5.385.557 frs ; du 17 septembre de 4.179.654 frs ; du 11 octobre de 4.340.735 frs ; du 13 novembre de 4.889.167 frs ; du 7 décembre de 4.101.687 frs ; du 9 janvier 1991 de 4.913.082 frs.
    
    États du montant des rôles d'impôt sur les sociétés d'imposition forfaitaire et annuelle et de droits divers (n° direction générale des impôts 1838) - versements spontanés d'impôt sur les sociétés (sans émission de rôle du : 9 février 1990 de 469.703 frs ; du 9 mars de 467.558 frs ; du 9 avril de 21.123.066 frs ; du 11 mai de 19.316.565 frs ; du 11 juin de 947.918 frs ; du 10 juillet de 17.777 91 frs : du l0 août de 716.609 frs ; du 17 septembre de 2.326.866 frs ; du 11 octobre de 16.092.193 frs ; du 13/11 de 1.468.206 frs ; du 07/12 de 846.430 frs ; du 9 janvier 1991 de 12.305.797 frs.
    
    États du montant des rôles (direction générale des impôts) d'impôt sur le revenu - Contrôle sur pièces - mis en recouvrement le : 31 mars 1990 pour 1.603.245 frs ; le 30 avril pour 633.199 frs ; le 31 mai pour 434.575 frs ; le 31 juillet pour 959.013 frs ; le 30 septembre pour 1.329.996 frs ; le 30 novembre pour 423.228 frs ; le 31 décembre pour 1.084.213 - Contrôle fiscal sur place - mis en recouvrement le : 31 mars 1990 pour 2.027.223 frs ; le 30 avril pour 1.819.552 frs ; le 31 mai pour 4.323.193 frs ; le 31 juillet pour 253.057 frs ; le 30 septembre pour 641.574 frs ; le 31 décembre 1990 pour 84.601 frs ; États du montant des rôles du prélèvement du 1% social mis en recouvrement le : 31 mai 1990 pour 309.151 frs ; le
    30 novembre 1990 pour 74.605 frs. États du montant des rôles d'impôt sur les sociétés d'imposition forfaitaire et annuelle et de droits divers (n° direction générale des impôts 1838) - versements sans émission de rôles, sur titres de perception - du 30 mars 1990 de 968 frs ; du 31 juillet de 1.872.893 frs ; du 28 septembre de 81.503 frs ; du 18 décembre 1990 de 87 frs.
    
    États du montant des rôles spéciaux et supplémentaires d'impôts directs locaux et de taxes annexes (n° direction générale des impôts 1376) du : 30 avril 1990 de 425.227 frs. de 479.263 frs. 681.290 frs et de 57.095 frs ; du 31 octobre 1990 de 1.870.503 frs. de 330.312 frs. de 996.668 frs et de 56.562 frs : du 10 décembre 1990 de 1.603 frs. de 78.954 frs et de 887.802 frs.
    
    États du montant des rôles (et feuilles de tête récapitulatives) généraux et supplémentaires de taxes d'habitation, de taxes foncières et additionnelles incorporées et de taxes professionnelles et taxes annexes (n° direction générale des impôts 1276) accompagnés des développements pour l'ensemble du département (n° direction générale des impôts 1377) du : 30 avril 1990 de 445.058 frs ; du 31 juillet de 208.400.210 frs et de 69.646.255 frs ; du 31 août de 12.392.902 frs ; du 28/09 de 186.989.737 frs et de 45.579.247 frs ; du 31 octobre de 34.068 frs ; et du 10 décembre 1990 de 4.260 frs.
    
    États du montant des rôles (n° direction générale des impôts 1403) (primitifs) des redevances des mines, mis en recouvrement le 30 novembre 1990 pour 72 frs. - 1990

Cote

Date

Première année communicable: 2041

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