1365 W 1-300 - Conseil général - Service de la programmation et des affaires scolaires - 1921-1989 1365 W 134-141, 154-157, 194-198, 264-268 - Aides à l'artisanat, au commerce et à l'hôtellerie - 1970-1987 Cote 1365 W 134-141, 154-157, 194-198, 264-268 Date 1970-1987 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372169nOC3Xj.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1365 W 134 - Aide à l'installation des commerçants et artisans - 1982-1984 1365 W 135 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : de A à L - 1983 1365 W 136 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : de M à V - 1983 1365 W 137 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : de A à D - 1984 1365 W 138 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : de E à P - 1984 1365 W 139 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : de R à V (1984), A (1985) - 1984-1985 1365 W 140 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : de B à D - 1985 1365 W 141 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : de F à P (1985), de Q à V et dossier FONTEIX (Alain) (1986), versement 2e fraction (1983-1985) - 1983-1985 1365 W 154 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : délibérations du bureau du Conseil général de A à B - 1982-1986 1365 W 155 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : délibérations du bureau du Conseil général de C à D - 1986 1365 W 156 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : délibérations du bureau du Conseil général de F à M - 1986 1365 W 157 - Aide à l'installation des commerçants et artisans : délibérations du bureau du Conseil général de N à V - 1986 1365 W 194 - Prime à la petite hôtellerie : instructions et commissions - 1977-1981 1365 W 195 - Prime à la petite hôtellerie : dossiers (1977-1981). Prime à la modernisation de l'hôtellerie rurale de montagnes : dossiers de A à B (1982-1987) - 1977-1987 1365 W 196 - Prime à la modernisation de l'hôtellerie rurale de montagnes : dossiers de Cà G - 1980-1986 1365 W 197 - Prime à la modernisation de l'hôtellerie rurale de montagnes : dossiers de H à S (1982-1985). Bonifications d'interêts aux logis et auberges rurales (1970-1974) - 1970-1985 1365 W 198 - Bonifications d'interêts aux logis et auberges rurales - 1975-1985 1365 W 264 - Aide à l'installation des commerçants : délibération du Conseil général - 1987 1365 W 265 - Aides à l'installation des commerçants : 1e et 2e fractions, dossiers A-C - 1987 1365 W 266 - Aides à l'installation des commerçants : 1e et 2e fractions, dossiers D-L - 1987 1365 W 267 - Aides à l'installation des commerçants : 1e et 2e fractions, dossiers M-R - 1987 1365 W 268 - Aides à l'installation des commerçants : 1e et 2e fractions, dossiers S-Z - 1987
