1336 W 1-246 - Préfecture du Cantal - Bureau du contrôle de légalité et liaison avec les collectivités locales - 1902-1988 1336 W 16-17, 29, 117-121, 132, 163-164, 186, 236-239 - Divers - 1963-1986 Cote 1336 W 16-17, 29, 117-121, 132, 163-164, 186, 236-239 Date 1963-1986 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372177SithWR.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1336 W 16 - Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : écrêtement - 1983-1986 1336 W 17 - Communes touristiques et thermales - dotations - 1975-1982 1336 W 29 - Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée - plafond légal de densité - versement 1983-1984 - 1983-1984 1336 W 117 - Impositions locales concernant les communes du Cantal - 1966-1981 1336 W 118 - Comité des finances locales - élections - 1968-1980 1336 W 119 - Commissions communales des impôts directs - 1977 1336 W 120 - Emprunts faits par les communes - 1984 1336 W 121 - Emprunts faits par les communes - 1985 1336 W 132 - Communes d'Arpajon-sur-Cère, section du Bousquet - actes de vente - 1981 1336 W 163 - Comptes-rendus statistiques sur les voiries départementale, communale et instructions (1963-1967, 1973) - 1963-1973 1336 W 164 - Comptes-rendus statistiques sur les voiries départementale, communale - 1967-1976 1336 W 186 - Commune de Chaudes-Aigues, construction du centre de rééducation fonctionnelle : devis, marchés, avenants - 1972-1975 1336 W 236 - Chapitre 66-01 - subvention d'équipement pour le tourisme social (aménagement de terrains de camping pour les collectivités locales ou des associations à but non lucratif) de 1968 à 1982 - 1968-1982 1336 W 237 - Honoraires de la direction départementale de l'équipement (visa des titres de perception) (1968 à 1976) - 1968-1976 1336 W 238 - Concours de la direction départementale de l'équipement - 1975 1336 W 239 - Registre autorisations délivrées-concours occasionnels - D.D.E. (Direction départementale de l'équipement) conseiller technique permanent, office des forêts, architectes et techniciens - concours D.D.A. (Direction départementale de l'agriculture) et concours O.N.F. (Office national des forêts) - 1975
