1173 W 1-201 - Conseil général - Interventions économiques et collectivités locales - 1949-1982 1173 W 12-15, 148-152 - Divers - 1949-1982 Cote 1173 W 12-15, 148-152 Date 1949-1982 Mots-clés matière équipement Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372169RxvBR0.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1173 W 12 - Plan de soutien pour sécurité de voirie communale : subvention - chapitre 63-50, article 20 - 1979-1980 1173 W 13 - Personnel communal : bilan complément familial - 1978 1173 W 14 - Personnel communal : instructions et correspondances diverses (1950 à 1975) Versement forfaitaire de 5 % sur les salaires à la charge des communes (1949 à 1968) - 1949-1975 1173 W 15 - Laroquevieille, aménagement du bourg et de Vercuères : dossier II - 1971-1972 1173 W 148 - Tableau départemental d'agrément des ingénieurs et techniciens du Cantal - 1968-1974 1173 W 149 - Réémetteurs de télévision : subventions départementales - 1969-1977 1173 W 150 - Station du Lioran : travaux préliminaires à la constitution d'un syndicat mixte ou d'une société d'économie mixte - 1975-1977 1173 W 151 - Construction d'un bâtiment vestiaire-douche à Cézens : 1e et 2e tranches - 1980-1982 1173 W 152 - Enquête départementale concernant les besoins en équipement sportif et socio-éducatif et les centres de vacances qui sont de la compétence du Conseil général en vue de la préparation du programme départemental 1975 - 1975
