Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 545
Métrage linéaire : 20,50
Nombre d'unités de niveau bas : 545
Métrage linéaire : 20,50
Modalités d'entrée
Versement
mercredi 9 février 2005
Présentation du contenu
Chemins communaux, 1986-2002 ; aménagements communaux, 1982-2001 ; voirie rurale connexe au remembrement, 1987-2001 ; adduction d'eau potable et assainissement, 1967-2003 ; bâtiments sanitaires (dossiers gardés par la DDASS, service tutelle équipement), 1991-2004 ; ordures ménagères, 1987-2001 ; travaux divers, 1993-1999.
Accroissements
20,50
Modalités d'accès
Communicable immédiatement
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Mots-clés matière