Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 105
Métrage linéaire : 8,00
Nombre d'unités de niveau bas : 105
Métrage linéaire : 8,00
Nom du producteur
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
Modalités d'entrée
vendredi 15 octobre 2010
Versement
Présentation du contenu
Documents comptables, 1999-2006 ; délibérations et procès-verbaux des conseils d'administration des établissements publics d'hospitalisation, 1981-2006 ; dossiers de travaux, marchés publics, 1997-2009 ; enregistrement des diplômes des professions médicales, 1971-2006.
Accroissements
8,00
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service fournisseur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des documents.
Mots-clés matière