1641 W 1-41 - Direction départementale de l'équipement - Centre d'exploitation d'Allanche - 1936-1994 1641 W 31-40 - Syndicat intercommunal - 1941-1991 1641 W 39 - PradiersVillage de Courbières et hameau de Réchaubette, alimentation en eau potable, plans (1959-1963) ; travaux d'aménagement des rues du bourg, plans (1967-1969) ; pont de Réchaubette, réparations (1989) ; projet de création d'un service de transport des écoliers (1968) ; traversée du village de Courbières, réglementation de la circulation (1970) ; construction de garages (1989) ; aliénation de parcelles communales (1967-1968) ; construction d'un chemin rural de Combemeunière (1967) ; chemins ruraux, travaux (1969, 1972) ; chemin sylvo-pastoral de Pradiers à Chaubosse, travaux d'aménagement, plan de situation (1978-1979) Sainte-AnastasiePermissions de voirie (1963-1964, 1980) ; voirie communale : travaux, plans (1961-1964) ; aménagement des rues du bourg, plans (1969) ; ouverture d'un chemin vicinal reliant le village de Sarrusse au CD. 26 (1941) ; chemin rural de Sarrusse au CD. 26, construction et aménagement sur place, plans (1970) ; aménagement du terrain de sport pour les écoles, plans (1941) ; bureau de poste, immeuble mis à disposition de l'administration, plan (1964) ; affaire Soulier contre Charrin et autres (droit de propriété) (1947-1949) ; construction d'une terrasse, défaut de permis de construire Antoine Soulier (1966) Saint-SaturninPersonnel, nomination et traitement du cantonnier municipal (1943-1944, 1952) ; permission de voirie (1962, 1967-1968,1978-1979) ; voirie communale : travaux (1957, 1962-1965, 1970) ; alimentation en eau potable, village de Roche (1962) ; projet d'aménagement d'un terrain scolaire, d'entraînement et de jeux, plans (1941-1960) ; affaire Thioler au sujet de l'état de l'ancien chemin reliant Saint-Saturnin à Ségur (1949-1951) ; aliénation de diverses sections de chemins ruraux (1963-1964) ; ventes et échanges de terrains (1965) - 1943-1980 Cote 1641 W 39 Date 1943-1980 Mots-clés matière ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE équipement Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372189GLX26l.moteur=arko_default_6065ca0f169da
