1476 W 1-100 - Direction départementales des affaires sanitaires et sociales - Service du contrôle, tutelles et équipements des établissements - 1950-1989 1476 W 92, 95-96, 100 - Divers - 1953-1988 Cote 1476 W 92, 95-96, 100 Date 1953-1988 Mots-clés matière Santé PROTECTION SOCIALE Santé PROTECTION SOCIALE Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372185cd9AGt.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1476 W 92 - Halte de nuit "lesTournesols" : budget primitif - 1985-1988 1476 W 95 - CAT (Centre d'aide par le travail) de Conthe : budget primitif (1985, 1986, 1987, 1988) ; compte administratif (1986, 1987, 1988) ; CAT (Centre d'aide par le travail) de Pont-de-Julien annexe de Saint-Flour : budget primitif, compte administratif (1986, 1987, 1988) - 1985-1988 1476 W 96 - Centre d'hébergement et de réinsertion sociale "La Visitation" : budget primitif (1986) ; bilan (1986) ; budget primitif (1985) ; budget primitif (1988) budget primitif (1976) - 1976-1988 1476 W 100 - Affaires Antes, Soubeyrat, Servant : jugement (association departementale de l'enfance et de l'adolescence) (1982) ; acte de vente de la propriété Mauret (hôpital local de Murat) (1968-1969) ; vente par adjudication amiable d'une parcelle (hôpital Saint-Flour à M. CONSTANT) (1967) ; succession Fabre à l'hôpital de Saint-Flour (1965-1968) ; jugement rendu par le tribunal administratif (Mme Veuve Faou Roger contre l'hôpital de Mauriac) (1970-1972) ; hôpital de Mauriac : affaire Sterboul (1953-1957) ; hôpital de Mauriac : rapport confidentiel du médecin inspecteur départemental de la santé sur le fonctionnement des services de médecine (1968) ; hôpital de Saint-Flour : griefs entre le directeur et des membres du personnel (Mme ALBISSON, Mme BEC, Mme DI MARCO, Mme MATHIEU, Melle Pezon) (1971) - 1953-1982
