1434 W 1-150 - Conseil général - Programmation et affaires scolaires - 1977-1991 1434 W 25-29 - Divers - 1977-1989 Cote 1434 W 25-29 Date 1977-1989 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372168jrDHmI.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1434 W 25 - Écretement et répartition entre les communes de la taxe professionnelle de certains établissement exceptionnels : années de 1982 à 1987 - 1982-1987 1434 W 26 - Amendes de police : - répartitions 1982 et 1983.- réparitions 1984 + dossier Murat-Crandelles. - répartition 1985 + dossiers. - répartition 1986 + dossiers. - répartition 1987 + dossiers - 1982-1987 1434 W 27 - Répartition taxe additionnelle aux droits d'enregistrement : années de 1983 à 1987.Acquisition de matériel de déneigement et de protection - délibérations du bureau du Conseil général : années 1986, 1987, 1988,1989 ; délibération du Conseil général (7 février 1989) - 1983-1989 1434 W 28 - Répartition taxe additionnelle aux droits d'enregistrement : années 1988, 1989, 1990.Produits des amendes de police : répartitions 1988 et 1989 + dossiers communes. Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : années 1988-1989 - 1987-1989 1434 W 29 - Arasement d'obstacles provoquant des congères : programmes 1979, 1980, 1977 et 1978 ; dossier Marcenat (annulé). Dégâts occasionés à la voirie par la tempête des 6 et 7 novembre 1982, désenclavement hivernal : programme État 1984 - 1977-1985
