2132 W 1-48 - Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - Service jeunesse, sports et cohésion sociale - 1984-2013 2132 W 43-45 - Tutelles aux prestations sociales - 1984-2009 Cote 2132 W 43-45 Date 1984-2009 Mots-clés matière AIDE SOCIALE Foyer Famille ACTION SOCIALE Femme AIDE SOCIALE Foyer Famille ACTION SOCIALE Femme AIDE SOCIALE Foyer Famille ACTION SOCIALE Femme AIDE SOCIALE Foyer Famille ACTION SOCIALE Femme AIDE SOCIALE Foyer Famille ACTION SOCIALE Femme CONVENTION STATUT RAPPORT D'ACTIVITE CONVENTION STATUT RAPPORT D'ACTIVITE CONVENTION STATUT RAPPORT D'ACTIVITE Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011444200012gsrdTO.moteur=arko_default_6065ca0f169da 2132 W 43 - Comptes-rendus de la commission départementale (2006-2009) ; Renouvellement des membres de la commission (2006) ; Budgets et comptes administratifs de la commission (2007-2008) ; Budget du service des mesures d'aide à la gestion du budget familial (2008) ; Projet restreint du service (2003) ; Convention de financement des tutelles et curatelles d'Etat (1984-2000). - 1984-2009 2132 W 44 - Demande d'agrément pour la gestion de tutelles aux prestations sociales adultes (2005-2006) ; Association tutélaire du Cantal : bilan financier et budget prévisionnel (2005) ; rapport d'activité (2006) ; fonctionnement de l'association (2006) ; Rapport de la DDASS concernant l'association tutélaire du Cantal (2006) ; Statuts (2004) ; Courrier de refus d'agrément de Monsieur le Préfet (2005) ; Budgets prévisionnels et rapports d'activité (2000-2005) ; Union départementale des associations familiales du Cantal, service tutelles majeurs protégés : budgets prévisionnels (2003-2007) ; rapports d'activité (2002-2005, 2007). - 2000-2007 2132 W 45 - Expérimentation des dotations globales de financement des services tutélaires du Cantal (2008) ; Modalités de financement des tutelles et curatelles d'Etat : circulaires et annexes (2006-2007) ; Union départementale des associations familiales du Cantal : situation générale, enquêtes et rapports (1992-1995) ; contrôle demandé par Monsieur le Préfet sur la comptabilité (1993). - 1992-2008
