1463 W 1-114 - Préfecture du Cantal - Bureau de la programmation et des finances - 1969-1990 1463 W 27, 30-43 - Dotation globale d'équipement (DGE) des communes et groupements - 1981-1989 Cote 1463 W 27, 30-43 Date 1981-1989 Mots-clés matière Finances locales FINANCES PUBLIQUES Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372173eVp8zA.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1463 W 27 - - Mise en place- 1e part : états trimestriels de mandatement (2e et 4e trimestres 1986) - 1986 1463 W 30 - États trimestriels de mandatement 1e part - 1987 1463 W 31 - 2e part répartition - 1987 1463 W 32 - États trimestriels de mandatement 1e part - 1988 1463 W 33 - Dossiers d'instruction "commune", arrondissement d'Aurillac 2e part : voirie, équipements sportifs et socio-éducatifs (constructions publiques) - 1988 1463 W 34 - Dossiers d'instruction "commune", arrondissement d'Aurillac 2e part : voirie, équipements sportifs et socio-éducatifs (constructions publiques suite) - 1988 1463 W 35 - Dossiers d'instruction "commune" 2e part, arrondissement de Saint-Flour : (voirie communale, équipements sportifs, construction publiques) - 1988 1463 W 36 - 1e part, états trimestriels de mandatement - 1989 1463 W 37 - 2e part, dossiers d'instruction "commune", arrondissement d'Aurillac : équipements sportifs, équipements touristiques - 1989 1463 W 38 - 2e part, dossiers d'instruction "commune", arrondissement d'Aurillac : constructions publiques, voirie communale - 1989 1463 W 39 - 2e part, dossiers d'instruction "commune", arrondissement de Mauriac : voirie communale - 1989 1463 W 40 - 2e part, dossiers d'instruction "commune", arrondissement de Mauriac : voirie communale (suite), équipements sportifs et socio-éducatifs et touristiques - 1989 1463 W 41 - 2e part, dossiers d'instruction "commune", arrondissement de Saint-Flour : voirie communale - 1989 1463 W 42 - 2e part, dossiers d'instruction "commune", arrondissement de Saint-Flour : constructions publiques, équipements touristiques et sportifs - 1989 1463 W 43 - 2e part, dossiers d'instruction "commune", cas particulier 1989 : cahier des agréments techniques (1981-1985) - 1981-1989
