1086 W 1-67 - Préfecture du Cantal - Bureau de la réglementation - 1902-1981 1086 W 18-37, 44-46 - Installations classées - Déclarations - 1902-1981 Cote 1086 W 18-37, 44-46 Date 1902-1981 Mots-clés matière INSTALLATION CLASSEE ADMINISTRATION Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011489734750T9fRlH.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1086 W 18 - Récépissé de déclaration 1980 du n° 80-01 à 80-19 - 1980 1086 W 19 - Récépissé de déclaration 1980 du n° 80-20 à 80-33 - 1980 1086 W 20 - Récépissé de déclaration 1980 n° 34 à 50 - 1980 1086 W 21 - Attestations de non classement 1980 - 1980 1086 W 22 - Suppression de dépôts permanents d'explosifs - 1979-1981 1086 W 23 - Bulletin officiel des prix : années 1976-1978 ; détentions d'armes : année 1979 - 1976-1979 1086 W 24 - Autorisations d'acquisition et renouvellements d'autorisations de détention d'armes de tir et de défense de 1e ou de 4e catégorie. Refus d'autorisations de détention d'armes : 1976 et 1977 - 1976-1977 1086 W 25 - Détentions d'armes : année 1980. Autorisations d'acquisition et renouvellements d'autorisations de détention d'armes de tir et de défense de 1e ou de 4e catégorie. Refus d'autorisations de détention d'armes - 1980 1086 W 26 - Transferts à titre touristique des licences de débits de boissons Avis de la Commission départementale - 1973-1976 1086 W 27 - Transferts à titre touristique des licences de débits de boissons Avis de la Commission départementale - 1977-1980 1086 W 28 - Copies de déclarations d'ouverture, de mutation ou de translation de débits de boissons - 1977-1981 1086 W 29 - Autorisations d'exploitation des remontées mécaniques : - 1976-1979 1086 W 30 - Autorisations de tombolas : années 1976-1977-1978-1979 Correspondances diverses concernant les quines 1973 à 1980 - 1973-1980 1086 W 31 - Arrêtés municipaux d'autorisation d'occupation du domaine public en bordure des voies piétonnes ou semi-piétonnes Autorisations de prolongation d'ouverture de liquidation totale de stock (1980-1981) - 1980-1981 1086 W 32 - Cartes de qualification professionnelle de coiffeur annulées - 1947-1955 1086 W 33 - Environnement : - Année Européenne de l'environnement (1970) - Quinzaine de l'Environnement (1971) - Campagne "Jeunes et environnement" (1972-1974) - Journée d'information "Environnement cadre de vie" (1975) - Comité départemental de la Protection de la nature et de l'environnement (1980) - Journées de l'environnement (1972 à 1974) - Patrimoine architectural (1972) - Semaine de l'environnement (1973) - 1970-1980 1086 W 34 - Lutte contre le bruit : - Instructions (1959-1970) - Campagnes annuelles (1967 à 1973) - Contrôles sonores, route de Tronquières à Aurillac (1967-1978) - 1959-1978 1086 W 35 - Vidanges de barrages Saint-Étienne-Cantalès 1959 et 1969 Retenue de la grande et de la petite Rhue et du réservoir de compensation de Nèpes (1959), Vaussaire sur la Rhur (1957-1959), Enchanet (1971), Goul (Aveyron) (1970), Lastioules (1971), Gour Noir à Saint-Geniez-O-Merle (Corrèze) (1970) - 1959-1971 1086 W 36 - Aménagement de la Haute-Tarentaine Modification de tracés des C.D. 622-47 et 22 à la suite de l'aménagement hydro-électrique - 1965 1086 W 37 - - Déclarations d'appareils à vapeur : années 1976 à 1981 - Registres d'inscription des déclarations pour les années 1902 à 1981 - 1902-1981 1086 W 44 - Réglementation sur les chiens : plaintes diverses et procès-verbaux, protection des chiens de garde - 1967-1979 1086 W 45 - Détention de postes privées de radio-émissions : enquêtes et avis sur les demandeurs, correspondance - 1960-1979 1086 W 46 - Tarifs des campings et comptes-rendus des saisons touristiques (1971,1973,1977 à 1979) - 1971-1979
