2138 W 1 - Enquête publique relative à l'installation d'une usine de traitement de sous-produits animaux à Cros-de-Montvert ; Réunion d'information ; Rapport de la direction des services vétérinaires ; Demande de renseignements complémentaires ; Avis sur la demande de permis de construire ; Plans ; Correspondance ; Coupures de presse. - 1978 - Archives contemporaines

Aller au contenu
Aller au menu

Recherche globale

Accueil
Rechercher
Archives contemporaines
2138 W 1 - Enquête publique relative à l'installation d'une usine de traitement de sous-produits animaux à Cros-de-Montvert ; Réunion d'information ; Rapport de la direction des services vétérinaires ; Demande de renseignements complémentaires ; Avis sur la demande de permis de construire ; Plans ; Correspondance ; Coupures de presse. - 1978

2138 W 1-22 - Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations - Service surveillance animale et installations classées - 1975-2007
- 2138 W 1-14 - Usine de traitement de sous-produits animaux - SOPA - 1976-2006
  2138 W 1 - Enquête publique relative à l'installation d'une usine de traitement de sous-produits animaux à Cros-de-Montvert ;
  Réunion d'information ;
  Rapport de la direction des services vétérinaires ;
  Demande de renseignements complémentaires ;
  Avis sur la demande de permis de construire ;
  Plans ;
  Correspondance ;
  Coupures de presse. - 1978

Cote

Date

Mots-clés matière

Permalien de la notice