Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 20
Métrage linéaire : 3,00
Nombre d'unités de niveau bas : 20
Métrage linéaire : 3,00
Nom du producteur
Maison départementale des personnes handicapées
Modalités d'entrée
vendredi 18 janvier 2013
Versement
Présentation du contenu
Dossiers individuels du pôle adultes (échantillon), années de décès, 2001-2007 ; dossiers individuels du pôle jeunesse (échantillon), années de naissances, 1980-2003 ; procès-verbaux de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées, 2006-2007.
Accroissements
3,00
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service versant. La date mentionnée indique l'année de communicabilité des dossiers.
Mots-clés matière