Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'éléments : 30
Nombre d'éléments : 30
Modalités d'entrée
Versement
mercredi 29 juillet 2009
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1993-2009.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
éliminations
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2019.
Mots-clés matière