1909 W 1-19 - Office national des Anciens Combattants - 1889-2002 1909 W 14-17 - Conseil départemental et commissions - 1965-1998 Cote 1909 W 14-17 Date 1965-1998 Mots-clés matière Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372182sGERHm.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1909 W 14 - Commissions de l'année 1967 et documentation générale - 1967 1909 W 15 - Commission départementale des réfractaires supprimée par ordonnance du 01/07/2004, 1982-1992 ; Commission "carte du combattant", remplacement des membres décédés ou démissionnaires, 1981-1998 - 1981-1998 1909 W 16 - Commission "carte du combattant volontaire de la Résistance", 1982-1995 ; Section des déportés et internés politiques et résistants, 1967-1985 ; Arrêtés préfectoraux portant désignation des membres des commissions de : carte du combattant, combattants volontaires de la Résistance, réfractaires, combattants et victimes de guerre, personnes contraintes au travail, 1965-1996 - 1965-1996 1909 W 17 - Arrêtés préfectoraux sur l'installation, la prorogation et réunions plénières du Conseil départemental des Anciens combattants et victimes du guerre - 1984-1997
