1407 W 1-67 - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'aménagement foncier - 1979-1991 1407 W 25-30 - Commune de Massiac - 1988-1991 Cote 1407 W 25-30 Date 1988-1991 Mots-clés matière Remembrement rural Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372180izTnlu.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1407 W 25 - Liste alphabétique, registre de délibérations de la commission communale et rapport D.D.A.F (Direction départementale de l'agriculture et de la forêt) (1988-1990) ; calcul des masses, calcul du coefficient de répartition, tableau d'assemblage des chemins (projet) (1990) - 1988-1990 1407 W 26 - Plan de reconnaissance et classes d'égale valeur (1991) ; plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur (1991) - 1991 1407 W 27 - Avant-projet de remembrement (enquête officieuse), étude d'impact, renseignements statistiques - Sans date 1407 W 28 - Bulletins individuels : de A à C - Sans date 1407 W 29 - Bulletins individuels : de P à W, registre des réclamations (classement, avant-projet, projet) (1991) - 1991 1407 W 30 - Projet portant les cotes d'implantation et de récolement, état de sections et état parcellaire, fiches de répartition (modèle 17), calcul des nouvelles parcelles - Sans date
