1407 W 1-67 - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'aménagement foncier - 1979-1991 1407 W 14-24 - Commune de Saint-Georges (1e tranche) - 1981-1991 Cote 1407 W 14-24 Date 1981-1991 Mots-clés matière Remembrement rural Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a011324372180Wr7xlI.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1407 W 14 - Bulletins individuels - 1981-1987 1407 W 15 - Liste alphabétique, calcul des masses, calcul du coefficient de répartition, tableau des apports et attributions, calcul des nouvelles parcelles, registre des rédactions - 1984-1991 1407 W 16 - Tableau d'assemblage déposé à l'enquête préalable, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur, avant-projet de remembrement (enquête officieuse), renseignements statistiques, étude d'impact (2e partie) - 1981-1987 1407 W 17 - Bordereaux de notification des enquêtes (avant-projet, classement, projet, commission départementale), du procès-verbal de remembrement, 1986 ; extraits de naissance des propriétaires - 1986 1407 W 18 - Plans d'implantation et de récolement - 1981-1987 1407 W 19 - Plans d'implantation (1990) ; plans (après enquête projet) (1986) ; travaux connexes (1986) - 1986-1990 1407 W 20 - Fiches de répartition (modèle 17), état parcellaire et attributions, état de sections et état parcellaire - 1981-1987 1407 W 21 - Plans d'exploitation - 1981-1987 1407 W 22 - Plans de l'enquête classement - 1988 1407 W 23 - Plans de référence, plans du périmètre de remembrement - 1981-1987 1407 W 24 - Périmètre de remembrement, enquête (1e tranche) ; clôture des opérations (1987) ; réclamations en commission départementale - 1987
