Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 42
Nom du producteur
Conseil général - Education, jeunesse, sports et culture
Modalités d'entrée
Versement
vendredi 1 août 2008
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 1989-2008
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2017.
Mots-clés matière