Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'éléments : 30
Métrage linéaire : 4,90
Nombre d'éléments : 30
Métrage linéaire : 4,90
Nom du producteur
Direction départementale de l'équipement - Service aménagement, urbanisme et habitat
Modalités d'entrée
mardi 17 juin 2008
Versement
Présentation du contenu
Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement concerté (ZAC), 1968-1998
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur
Mots-clés matière