Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas : 36
Modalités d'entrée

Versement

mardi 19 septembre 2006

Présentation du contenu

Dossiers de marchés publics, 1998-2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

élimination

Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminable en 2036.

Mots-clés matière
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