Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'éléments : 34
Métrage linéaire : 3,70
Nombre d'éléments : 34
Métrage linéaire : 3,70
Modalités d'entrée
jeudi 5 juin 2003
Versement
Présentation du contenu
Dossiers cartes du combattant, décorations, pensions militaires d'invalidité, , dossier carte d'invalidité, intéressés décédés en 1997 ; pensions de veuves de guerre et d'ascendants, 1990-1997 ; dossiers d'immatriculation à la sécurité sociale ; fichier carte du combattant, guerre 1914-1918.
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Les articles de 9 à 16 sont éliminables en fin d'année 2003.
Mots-clés matière