Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'éléments : 16
Métrage linéaire : 0,60
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Métrage linéaire : 0,60
Nom du producteur
Conseil Général - Education, jeunesse, sports, culture
Modalités d'entrée
mercredi 4 septembre 2013
Versement
Présentation du contenu
Documents de travail, 2001-2011 ; dossiers de candidatures à des postes d'agents de développement culturel, 2004-2008 ; justificatifs des dépenses, 2002-2010 ; comptes rendus de réunions, 2001-2009 ; conventions, 2002-2009.
Modalités d'accès
Librement communicable, hormis les dossiers de candidatures qui ne le sont qu'au bout de 50 ans.
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des dossiers.
Mots-clés matière