Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'éléments : 14
Nombre d'éléments : 14
Nom du producteur
Conseil général - Environnement, cadre de vie, aides aux communes
Modalités d'entrée
mercredi 21 novembre 2012
Versement
Présentation du contenu
Demandes de subventions, 2006-2012 ; correspondance, 2004-2010
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Développement des sigles :
AEP : Adduction d'eau potable ;
CABA : Communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac ;
EHPAD : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ;
FEC : Fonds d'équipement des communes ;
GAEC : Groupement agricole d'exploitation en commun ;
SI : Syndicat intercommunal
Mots-clés matière