Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 20
Métrage linéaire : 2,30
Nombre d'unités de niveau bas : 20
Métrage linéaire : 2,30
Nom du producteur
Conseil général - Direction de la solidarité départementale - Service équipement et tarification
Modalités d'entrée
vendredi 7 septembre 2012
Versement
Présentation du contenu
Dossiers de travaux, 1984-2002 ; conventions tripartites, 2000-2012 ; nomination des médecins contrôleurs, 1950-1980 ; dotation budgétaire globale, 2002-2006 ; études démographiques, 1982-1990 ; cahiers d'enregistrement du courrier, 1997-2011.
Accroissements
2,30
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service producteur.
Mots-clés matière