Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas : 12
Métrage linéaire : 1,10
Nombre d'unités de niveau bas : 12
Métrage linéaire : 1,10
Nom du producteur
Conseil général - Environnement, cadre de vie, aides aux communes
Modalités d'entrée
mercredi 23 novembre 2011
Versement
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 2002-2011 ; délibérations, 2002-2007.
Accroissements
1,10
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau du service producteur. La date mentionnée indique l'année d'élimination des dossiers.
Mots-clés matière