Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 74
Nom du producteur
Conseil Général - Direction personnes âgées personnes handicapées - Service médico-social
Modalités d'entrée
Versement
lundi 28 juin 2010
Présentation du contenu
Factures, 2001-2008 ; ressources personnes âgées et personnes handicapées, 2001-2006 ; accueil familial, 1994-2007 ; courrier, 2001-2006 ; comptabilité des personnes décédées, 1995-2007 ; arrêtés du conseil général, 2002
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminable en 2017 sauf les articles 75 et 76.
Mots-clés matière