Cote
Date
Description physique
Document d'archives Nombre d'éléments : 18
Nom du producteur
Conseil général - Service éducation, jeunesse, sports et culture
Modalités d'entrée
Versement
mercredi 17 mars 2010
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 2001-2009 ; enquête, 2001 ; les femmes et le sport, 1999-2002.
Accroissements
0,30
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Le versement sera entièrement éliminé en 2019 sauf les articles 15 et 16.
Mots-clés matière