Archives du Cantal
Cote
Date
Description physique
Document d'archives

Nombre d'éléments : 13
Métrage linéaire : 1,00
Modalités d'entrée

Versement

lundi 9 novembre 2009

Présentation du contenu

Dossiers de remembrement, 1984-2009 ; réorganisation foncière, 2000-2007 ; contentieux, 2006-2009 ; correspondance, 2009.

Accroissements

1,00

Commentaire

Instrument de recherche produit à partir du bordereau du servcie producteur.

Mots-clés matière
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