Cote
Date
Description physique
Document d'archives
Nombre d'éléments : 16
Métrage linéaire : 0,10
Nombre d'éléments : 16
Métrage linéaire : 0,10
Nom du producteur
Conseil général - Service cadre de vie, environnement et aides aux communes
Modalités d'entrée
mardi 23 septembre 2008
Versement
Présentation du contenu
Dossiers de demandes de subventions, 2003-2008 ; fiches de dépenses, 2004-2006 ; espaces naturels sensibles, 1996-2008.
Accroissements
0,10
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur. Versement entièrement éliminé en 2018 sauf l'article 16.
Mots-clés matière