1579 W 1-31 - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service de l'aménagement et du développement - 1982-1995 1579 W 1-31 - Remembrement rural - 1982-1995 1579 W 1-10, 18-31 - Dossiers communaux - 1982-1995 Cote 1579 W 1-10, 18-31 Date 1982-1995 Mots-clés matière Remembrement rural Agriculture Aménagement rural Agriculture Aménagement rural Recherche détaillée Permalien de la notice https://archives.cantal.fr:443/ark:16075/a0113243721806dGtyr.moteur=arko_default_6065ca0f169da 1579 W 1 - Commune des Ternes : bordereaux des enquêtes (classement, projet, commission départementale) - 1990-1995 1579 W 2 - Commune de Thiézac : bordereaux des enquêtes (classement, avant-projet, commission départementale) - 1992-1995 1579 W 3-4 - Commune de Ruynes-en-Margeride : bordereaux des enquêtes (classement, projet, commission départementale) - 1990-1995 1579 W 5 - Commune de La Chapelle-Laurent : bordereaux des enquêtes (classement, projet, commission départementale) - 1987-1990 1579 W 6 - Commune de Coren : bordereaux des enquêtes (classement, projet, commission départementale) - 1990-1995 1579 W 7 - Commune de Loubaresse : - plans d'enquête, classement- plans avant-projet, registre réclamations- plans d'enquête, projet - 1990-1994 1579 W 8 - Commune de Loubaresse : - dossier enquête périmètre à remembrer + registre- calcul Masses et classes- documents d'Arpentage chemins ruraux- liste des propriétaires - 1990-1994 1579 W 9 - Commune de Loubaresse : - état des sections à remembrer - 1990-1994 1579 W 10 - Commune de Laveissière : - fiches modèle 17- état de section- bulletins individuels - 1990-1994 1579 W 18 - Commune de Saint-Étienne-de-Maurs : - voirie rurale- élèvement d'obstacles- liste des pièces en vue de l'approbation du projet - 1992 1579 W 19 - Commune de Lastic- voirie rurale et communale (1992-1993) Commune de Vieillespesse : - travaux zone perturnée- plan classement- programme travaux (1982-1984) - 1982-1993 1579 W 20 - Commune de Vieillespesse : - travaux connexes au remembrement : voirie rurale- association foncière : voirie rurale- voirie rurale : 3e tranche- voirie rurale (1986-1991) - AFR : voirie rurale- travaux connexes au remembrement (1991-1993) - 1986-1993 1579 W 21 - Commune de Quézac : - liste des pièces en vue de l'approbation du projet - 1988-1991 1579 W 22 - Commune de Quézac : - défrichement- lot hydraulique (1989-1993) - enlèvement d'obstacles- voirie rurale (1992) - 1989-1992 1579 W 23 - Commune des Ternes : - plans de classement - 1990 1579 W 24 - Commune de Saint-Mary-le-Plain- plans avant-projet - 1990 1579 W 25 - Commune des Ternes- plans du projet - 1994 1579 W 26 - Commune de Sansac-de-Marmiesse- plans du projet - 1993-1995 1579 W 27 - Commune de Coren : - plans du projet - 1992 1579 W 28 - Communes de Saint-Mary-le-Plain et Bonnac : - vues aériennes - 1992 1579 W 29 - Commune de Saint-Mary-le-Plain : - calques (état ancien) - 1986 1579 W 30 - Communes de Bonnac et Molompize : - calques (état ancien) - 1987 1579 W 31 - Commune de Massiac : - photos aériennes (aire de Cholet) - 1987
